Hospitalisation à domicile : quelles démarches et quelle prise en charge

Quelles démarches et prise en charge pour une hospitalisation à domicile ?
Crée le : · Mis à jour le : 26/05/2021 18:18:39 · Temps de lecture :
2 minutes

L’hospitalisation à domicile (HAD) permet aux patients d’éviter ou de raccourcir une hospitalisation, en bénéficiant du confort du domicile. Comment faire une demande d’HAD ? Comment la décision est-elle prise ? Comment est-elle prise en charge par l’Assurance Maladie ?

Comment bénéficier d’une hospitalisation à domicile ?

Hospitalisation à domicile : quelles conditions ?

L’HAD peut être envisagée si les 3 conditions suivantes sont réunies :

  • il faut être hospitalisé et le médecin estime que les soins peuvent être poursuivis à domicile ou il juge que votre état n’exige pas que vous restiez à l’hôpital,
  • les conditions de domicile le permettent (l’assistante sociale fera une enquête). La notion de domicile recouvre le domicile personnel, mais aussi les établissements d’hébergement collectif (Ehpad par exemple),
  • la personne hospitalisée donne son accord ainsi que ses proches.

Télécharger le guide - Choisir l’hébergement le mieux adapté à la perte d’autonomie

Décision et déroulement

Il appartient au médecin hospitalier ou à votre médecin traitant de vous orienter vers l’HAD.

Une hospitalisation en HAD doit ainsi faire l’objet d’une prescription médicale du médecin traitant ou du médecin hospitalier, soit après une consultation, soit à la suite d’une hospitalisation dans un service de soins.

Ensuite, avant toute admission, la demande doit être validée par le médecin coordonnateur de l’HAD et un projet thérapeutique est défini par l’équipe HAD en collaboration avec l’équipe pluridisciplinaire du service prescripteur et le médecin traitant.

L’équipe soignante de l’établissement se rend également au domicile de la personne hospitalisée en HAD pour :

  • s’assurer de la faisabilité de la prise en charge,
  • et fixer les conditions matérielles requises par le projet de soins

Le matériel et les fournitures nécessaires sont livrés à votre domicile par l’établissement ou par un prestataire extérieur auquel il fait appel.

Conditions administratives

Concernant, les conditions administratives il faut :

  • résider dans une zone géographique couverte par une structure d’HAD. Les établissements d’HAD existent dans la plupart des départements,
  • la structure dispose d’une place,
  • les établissements d’HAD doivent respecter toutes les obligations d’un établissement de santé en matière de sécurité et de qualité des soins.

BON À SAVOIR : Il faut l'accord du médecin traitant
L’HAD ne peut être mise en place qu’avec l’accord du médecin traitant, qu’il soit ou non prescripteur de l’HAD, il est le pivot de la prise en charge.
Le service d’HAD se charge des formalités administratives d’admission et de prolongation auprès de la caisse d’Assurance Maladie.

HAD : quelle prise en charge par l’Assurance maladie ?

L’hospitalisation à domicile est prise en charge à 80 % par l’Assurance Maladie, comme dans le cadre d’hospitalisation, hors forfait hospitalier, la personne étant soignée chez elle. Les 20 % restant sont couverts par les mutuelles ; sauf pour les personnes qui sont prises en charge à 100 % pour une affection de longue durée.

Les établissements d’hospitalisation à domicile facturent à l’Assurance Maladie les prestations conformément à la tarification à l’activité.

Le patient peut bénéficier de la dispense d’avance de frais pour tous les honoraires médicaux et paramédicaux, frais pharmaceutiques, examens biologiques, frais de transport, le matériel médical, le mobilier spécifique (lit médicalisé…) en rapport avec l’HAD.

BON À SAVOIR : L’état encourage l'hospitalisation à domicile
Le coût d’une HAD est inférieur à celui d’une hospitalisation classique. Aujourd’hui, l’HAD est encouragée par l’État et est appelée à se développer, notamment pour les personnes âgées.


Pour en savoir plus